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Arise Care SA
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CH-2504 Biel/Bienne

*Telemediengesetz : loi allemande sur les télémédias

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CEO | Stephanie Meyer
CEO | Andreas Meyer

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Numéro de registre : CHE-350.427.537

TVA :

Numéro d’identification de TVA selon §27a de la loi fédérale sur la TVA :
CHE-350.427.537

 
 
Règlement des litiges

La commission européenne offre une plateforme pour le règlement en ligne des litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse email en haut de la présente page.
Nous ne sommes pas disposés ou obligés à participer à une procédure de résolution des litiges devant un organisme de médiation en matière de consommation.
 
Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables selon §7 chap. 1 de la TMG* de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Conformément aux §§8 à 10 de la TMG*, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou d’enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément aux lois générales n’en sont pas affectées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où l’on a connaissance d’une violation concrète de la loi. Si nous prenons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement ces contenus. 
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